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Accident

Un jeune apprenti a été victime d’un accident en se rendant au CFA. Est-ce considéré comme un accident du travail ?

Que doit faire un maître d’apprentissage en cas d’absence injustifiée de l’apprenti au CFA ou en entreprise ?

Un établissement public souhaite créer un CFA. Doit-il prévoir un budget séparé pour le CFA ou peut-il l'intégrer à son budget ?

Quelles sont les caractéristiques de l'apprentissage ?

Qui délivre la carte nationale d'apprenti ?

Est-il est possible de préparer un certificat de qualification professionnelle (CQP) par la voie de l'apprentissage ?

Comment accéder aux codes des diplômes de l'éducation ?

L’employeur peut-il demander à un apprenti de poser des congés pendant ses heures de formation au CFA ?

Dans un CFA, quel est le rôle du conseil de perfectionnement ?

Qu’est-ce qu’une convention collective ?

Que faire en cas de problème pendant le déroulement de l’apprentissage ?

Où s'adresser pour trouver un emploi d'enseignant en CFA ? Quelles sont les conditions à remplir pour enseigner en CFA ?

Que faut-il faire pour entrer en apprentissage ?

Un(e) ressortissant(e) d’un autre pays peut-il(elle) suivre une formation par l’apprentissage ?

Est-il posible pour un CFA de recruter un formateur ressortissant d'un pays membre de l'union européenne ?

Un apprenti peut-il être exclu d'un CFA ?

Quels sont les textes définissant les missions des experts pour l'apprentissage ?

L'apprenti a-t-il le droit de faire grève ?

L'apprenti handicapé rentre-t-il dans le quota des travailleurs handicapés que les entreprises d'une certaine taille sont obligées d'intégrer dans leurs effectifs ?

Un CFA peut-il refuser d'inscrire un apprenti ?

Quelles sont les conditions pour devenir maître d'apprentissage ?

Que devient le contrat d'apprentissage en cas de modification de situation juridique de l'entreprise ?

Combien d'apprentis peuvent être formés simultanément dans une même entreprise ? Combien d'apprentis peuvent être formés simultanément dans une entreprise de coiffure au niveau V ?

Le personnel contractuel du CFA a t-il droit à un CDI et dans quelles conditions ?

Est-il possible pour un CFA de recruter un formateur ressortissant d'un pays membre de l'union européenne ?

Où trouver les grilles de rémunération (ou indemnités) des personnels administratifs (y compris le chef d'établissement) d'un EPLE ?

Quelles sont les règles relatives à la détermination de la rémunération des apprentis lorsqu'ils renouvellent leur contrat ? Quel est le salaire des apprentis dans le cadre d'une formation en 1+1 (1ère année sous statut scolaire et 2ème année en apprentissage) Quel est le salaire d'un apprenti dans le BTP ? Comment calculer le salaire d'un apprenti ?

Quelle qualification doit posséder le formateur qui prépare les apprentis à l'attestation du sauveteur secouriste du travail (SST) dans le cadre du CAP évalué en CCF ?

Comment ouvrir une section d’apprentissage (SA) ou une unité de formation par apprentissage (UFA) ? Un EPLE qui a en son sein un CFA peut-il, en tant qu'EPLE, signer une convention UFA avec un CFA privé (association) ?

Ou trouver les référentiels et les sujets d'examens des diplômes de l'enseignement professionnel ? La directrice d'un CFA peut-elle refuser la désignation d'un de ses formateurs pour faire une proposition de sujet d'examen et/ou participer à une commission de choix de sujet d’examen ?

Quelles sont les modalités pour s'acquitter de la taxe d’apprentissage ? Qui paye la taxe et la contribution au développement de l'apprentissage ? Comment déclarer et payer la taxe d'apprentissage ?

Quelle est la place en matière d'inspection pédagogique des IEN-ET ou IA-IPR dans le contrôle pédagogique des titres à finalité professionnelle inscrits au RNCP ?